Terms and Conditions

Last updated: 2026-02-03

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant le site ovsem.net, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Responsabilités et Conduite des Utilisateurs

Vous vous engagez à utiliser le site ovsem.net uniquement à des fins légales et de manière à ne pas enfreindre les droits d’autrui. Vous vous interdisez de :

  • Utiliser le site d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site.
  • Utiliser des robots, des araignées ou d’autres dispositifs automatiques pour accéder au site.
  • Publier des contenus inappropriés, offensants ou illégaux.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site ovsem.net, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, sont la propriété de ovsem.net ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées sans autorisation écrite préalable.

4. Avertissements et Limitations de Responsabilité

Le site ovsem.net est fourni “tel quel” et “selon disponibilité”. Nous ne garantissons pas que le site sera ininterrompu ou exempt d’erreurs. En aucun cas, ovsem.net ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le site.

5. Liens et Services Tiers

Le site ovsem.net peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites et ne garantissons pas leur exactitude ou leur disponibilité. L’utilisation de ces sites est à vos propres risques.

6. Résiliation de l’Accès

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au site ovsem.net à tout moment, sans préavis, pour toute violation des présentes Conditions.

7. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions sont régies par les lois en vigueur dans le pays où ovsem.net est établi. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de cette juridiction.

8. Modifications des Conditions

ovsem.net se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les Conditions pour rester informé des éventuelles modifications.

9. Informations de Contact

Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].